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[Le Rendez-vous Ellisphere] Conformité : tout savoir sur les bénéficiaires effectifs

[Le Rendez-vous Ellisphere] Conformité : tout savoir sur les bénéficiaires effectifs

La saison 5 du Rendez-vous Ellisphere est enfin là ! Alors que la saison 1 était dédiée aux enjeux et solutions de Conformité, plus précisément dans le cadre du dispositif de la loi Sapin II, cette nouvelle saison sera dédiée à la notion de bénéficiaire effectif.

Avec cette nouvelle saison, nous souhaitons porter un éclairage tout particulier sur la notion de bénéficiaire effectif. Nous aborderons ainsi les questions de collecte, d’analyse, de restitution et d’exploitation des informations sur les tiers en BtoB dans le cadre des dispositifs réglementaires de luttes contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la corruption.

 

Episode 1 : qu’est-ce qu’un bénéficiaire effectif ?

Accompagnés de Michel AFONSO, chef de marché conformité, et Nathalie VANDAELE, responsable du pôle liens financiers chez Ellisphere, dans ce premier épisode nous approfondissons la notion de bénéficiaire effectif.

 » Les (ou le) bénéficiaires effectifs d’une entreprise sont les personnes physiques  qui, soit détiennent directement ou indirectement plus de 25% du capital social ou des droits de vote de l’entreprise, soit exercent par tout autre moyen un pouvoir de contrôle sur cette entreprise. »

 Michel AFONSO, chef de marché chez Ellisphere

 

Episode 2 : le contexte réglementaire des bénéficiaires effectifs

Avec ce deuxième épisode nous verrons que le bénéficiaire effectif s’inscrit dans un contexte réglementaire aux objectifs très précis. Joseph MOCACHEN, responsable de l’offre et Marie-Noëlle THOMAS, directrice marketing et innovation chez Ellisphere nous l’explique en détail.

 » Dans le cadre de la mise en place d’une relation d’affaires BtoB, l’enjeu est d’identifier les personnes physiques qui contrôlent les entreprises tierces.  On est ici sur l’un des impératifs des processus KYC et  KYS qui nous imposent de bien connaître nos partenaires commerciaux. » 

Marie-Noëlle THOMAS, directrice marketing et innovation chez Ellisphere

 

Episode 3 : la collecte et l’analyse des informations

« Pour les entreprises avec un capital,  il faut rechercher la répartition du capital et des droits de vote afin de connaître les détenteurs de parts sociales (ou actionnaires) ou tout autre moyen de contrôle (chaîne de détention indirecte majoritaire, groupe familial, convention d’indivision, etc). Pour celles qui n’ont pas de capital (associations, organismes publics, groupements d’intérêt collectif…), il faut rechercher les représentants légaux. »

Valérie MAERTENS, experte liens financiers chez Ellisphere

 » A sa constitution, une entreprise doit publier des statuts. Dans ce document, on trouve le montant du capital ainsi que la répartition des parts sociales entre les différents associés ou actionnaires. On y trouve aussi le dirigeant principal (statutaire), l’objet social ou encore l’adresse de l’entreprise. »

Nathalie VANDAELE, responsable du pôle liens financiers chez Ellisphere

Vous l’aurez compris, ce troisième épisode avec Nathalie VANDAELE, et Valérie MAERTENS, portera sur la collecte et l’analyse des informations.

 

Episode 4 : la restitution des informations

Quelles informations peuvent être restituées ? C’est la question principale de ce quatrième épisode dédié à la restitution de l’information, en compagnie de Nicolas MERRIEN, chef de projet technico-fonctionnel et Xavier DOUSSY, chef de produit chez Ellisphere.

« L’exploitation des liens financiers peut donner lieu à différents types de restitution qui peuvent être plus ou moins complexes. Pour les cas les plus simples, nous pouvons fournir la tête de groupe d’une entreprise, et les actionnaires principaux. Pour les cas plus complexes, nous restituerons des organigrammes. Et en fonction du besoin métier, nous sommes aussi en mesure d’adapter la manière dont sont structurées les informations. »

Xavier DOUSSY, chef de produit chez Ellisphere

Episode 5 : les listes dites sensibles

Cinquième et avant-dernier épisode de cette cinquième saison du rendez-vous Ellisphere dédié aux listes dites sensibles accompagnés de Joseph MOCACHEN, responsable de l’offre et Michel AFONSO, chef de marché conformité chez Ellisphere.

« Généralement, les assujettis utilisent trois grandes catégories de liste, agrégées par des prestataires spécialisés, pour évaluer l’intégrité d’un tiers. Tout d’abord, les sanctions et jugements rendus à son encontre.  » 

Joseph MOCACHEN, responsable de l’offre chez Ellisphere

Episode 6 : pourquoi faire appel à des spécialistes ?

Cette cinquième saison du Rendez-vous Ellisphere s’achève sur une question cruciale après avoir abordé dans les détails ce qu’était un bénéficiaire effectif : pourquoi faire appel à des spécialistes ? 

Jean Manuel PROVOT, directeur des ventes banques & assurances et Valérie FRANÇOISE, chargée développement commercial grands compte chez Ellisphere, répondent à la question dans cet ultime épisode.

« Théoriquement, tout pourrait se faire en interne. En revanche, cela risque d’être complexe, trop complexe – de prendre du temps et de coûter cher. Comme pour tout choix d’externalisation, c’est la flexibilité et les économies apportées qui vont dicter le choix d’outsourcing. »

Valérie FRANÇOISE, chargée développement commercial grands compte chez Ellisphere


 

 

bénéficiaires effectifs

 

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