KYC & bénéficiaires effectifs – Conformité AML

Les API KYC d’ELLISPHERE vous donnent accès aux données clés sur les dirigeants et les bénéficiaires effectifs de vos clients, tout en assurant leur surveillance dans le temps.
Vous enrichissez votre base clients de manière automatisée, fiable et conforme aux exigences LCB/FT, en intégrant une approche fondée sur les risques au cœur de vos dispositifs de conformité.

Une réponse aux exigences de la directive AML

En s’appuyant sur des données fiables, enrichies et directement exploitables, les API KYC d’ELLISPHERE permettent à vos équipes de réaliser des contrôles ciblés et efficaces.
Vous renforcez votre conformité AML tout en réduisant significativement le temps consacré aux vérifications KYC.

Confiance

Nos bases de données et API sont utilisées depuis plus de dix ans par les grandes banques françaises afin de renforcer leur dispositif KYC et AML.
Vous vous appuyez sur une solution reconnue et éprouvée.

Conformité LCB/FT

ELLISPHERE fait évoluer son offre en continu pour intégrer les évolutions réglementaires, notamment le nouveau paquet européen AML6, et répondre aux obligations des entités assujetties.

Gain de temps

Vos chargés de clientèle se concentrent sur leur cœur de métier.
L’accès à une donnée complète, à jour et documentée réduit fortement le temps consacré à la vérification de l’identité des clients et bénéficiaires effectifs.

Accompagnement expert

ELLISPHERE s’appuie sur une Business Line dédiée à la conformité, composée d’experts métier, dont certains certifiés CAMS, pour vous accompagner tout au long de votre projet KYC.

Besoin d’un audit AML gratuit de votre base clients ?

Profitez de la plus grande base française de bénéficiaires effectifs pour évaluer la conformité et la qualité de vos données KYC.

Identifier le bénéficiaire effectif

Le Code Monétaire et Financier (articles R.561-7 à R.561-9) impose aux entités assujetties d’identifier le bénéficiaire effectif de la relation d’affaires et de vérifier les éléments recueillis à l’aide de mesures adaptées au niveau de risque BC/FT.

La réponse ELLISPHERE

Accès au RBE de l’INPI en tant que prestataire AML

Mise à disposition des bénéficiaires effectifs déclarés

Calcul du bénéficiaire effectif via la base de liens financiers ELLISPHERE lorsque le BE n’est pas disponible dans le RBE

Vérifier le bénéficiaire effectif en cas de vigilance renforcée

Lorsque le niveau de risque l’exige, des mesures complémentaires doivent être mises en œuvre pour vérifier l’exactitude des données d’identification du bénéficiaire effectif.

La réponse ELLISPHERE

Mise à disposition d’un bénéficiaire effectif calculé (BE Ellisphere)

Possibilité de challenger la déclaration du tiers sur les entreprises à capital

Vision consolidée des participations directes et indirectes

Déclarer les divergences au greffier

En cas de divergence constatée entre les informations déclarées et les informations vérifiées, celle-ci doit être remontée au greffier.

La réponse ELLISPHERE

Identification des divergences

Fourniture des preuves associées (arbre capitalistique)

Enrichissement du dossier KYC même en cas de convergence

Livre blanc – Bénéficiaires effectifs

Écrit par nos experts conformité, ce livre blanc décrypte les enjeux réglementaires et opérationnels liés à l’identification et au contrôle des bénéficiaires effectifs.

1. Écoute de vos besoins
  • Enrichissement dirigeants et/ou bénéficiaires effectifs

  • Volumétrie stock et flux

  • Revues périodiques adaptées à votre approche par les risques

  • Alimentation par batch ou API

2. Audit de votre base

Grâce à l’accès au RBE assujetti et à sa base propriétaire, ELLISPHERE complète les données bénéficiaires effectifs afin de renforcer la conformité de votre base et d’optimiser le travail de vos équipes.

3. Enrichissement de votre base

Via nos API KYC, nous permettons notamment de :

  • Identifier les bénéficiaires effectifs manquants

  • Répondre aux cas non couverts par le RBE

  • Challenger les déclarations existantes

  • Enrichir la connaissance client via l’arbre capitalistique

  • Identifier les divergences de bénéficiaires effectifs

4. Monitoring et actualisation continue

Vos tiers, dirigeants et bénéficiaires effectifs sont placés sous surveillance afin d’identifier toute évolution impactant votre dispositif KYC.

Nos données au cœur de la solution KYC

La data Dirigeant

ELLISPHERE exploite l’ensemble des sources officielles (INSEE, greffes, BODACC, annonces légales, open data) et réalise, si nécessaire, des enquêtes dédiées afin d’assurer une donnée fiable et monitorée.

Données restituées :

Civilité, prénom, nom, date et ville de naissance (hors confidentialité légale)

La data Actionnaire

Aucune source officielle ne fournit directement les actionnaires.
ELLISPHERE analyse statuts, actes juridiques et rapports financiers afin de reconstruire les liens capitalistiques et déterminer les bénéficiaires effectifs (détention directe ou indirecte > 25 %).

Base : plusieurs millions de liens capitalistiques monitorés.

Chiffre clé

👉 +4 millions de liens capitalistiques directs, sourcés, datés et historisés

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